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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE VINS DOMAINES
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LOIRE VINS DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE VINS DOMAINES
LOIRE VINS DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
3728311
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
LOIRE VINS DOMAINES de LOIRE VINS DOMAINES

Présentation de la marque LOIRE VINS DOMAINES

Déposée le 8 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE VINS DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRE VINS DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE VINS DOMAINES domicilié(e) 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 040 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE VINS DOMAINES domicilié(e) 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France.

La marque LOIRE VINS DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE VINS DOMAINES est expirée depuis le 8 avril 2020.

LOIRE VINS DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : L'éternelle , Clos de Beaulieu , Domaine Les Marquises , Clos Boissé , Loire Vins Domaines , Clos Chapin


LOIRE VINS DOMAINES, SARL - 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 513040865


LOIRE VINS DOMAINES - 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée bénéficiant de la mention « Val de Loire », eaux de vie d'appellation d'origine règlementée « Eaux de Vie de Marc Originaire des Côteaux de la Loire » et « Eaux de Vie de Vin Originaire des Côteaux de la Loire », vins bénéficiant des indications géographiques protégées « vin de pays de l'Indre et Loire » et « vin de pays du Val de Loire ».

Vente au détail de vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée bénéficiant de la mention « Val de Loire », eaux de vie d'appellation d'origine règlementée « Eaux de Vie de Marc Originaire des Côteaux de la Loire » et « Eaux de Vie de Vin Originaire des Côteaux de la Loire », vins bénéficiant des indications géographiques protégées « vin de pays de l'Indre et Loire » et « vin de pays du Val de Loire.

Distribution (livraison) de tous vins AOC provenant du Val de Loire.